Evaluation environnementale des schémas, plans, programmes et projets d’aménagement

Evaluation environnementale des schémas, plans et programmes

1 image_evaluation_environnementaleLa société intervient sur de nombreux territoires pour le compte de communautés de communes, de communautés d’agglomérations pour la réalisation de documents de planification, de prospective et de stratégie urbaines (Schéma de Cohérence Territoriale, Plan Local d‘Urbanisme communal ou intercommunal, Plan de Déplacements Urbains, Contrat de Développement Territorial du Grand Paris, Programme Opérationnel du FEDER,…).

La méthodologie d’évaluation environnementale a été développée dès la sortie du décret en 2007 et s’appuie notamment sur une analyse pertinente des enjeux environnementaux des territoires, sur l’intégration d’objectifs de prise en compte de l’environnement dans les projets, sur l’analyse des incidences de manière itérative tout au long de la phase d’élaboration du projet. La recherche de mesures adaptées et la mise en place d’indicateurs de suivi pertinents constitue également une préoccupation majeure.

Les principales références dans ce domaine :

  • Plus de 15 SCOT, dont Epinal (88), Dole (39), Beaujolais (69), Ouest lyonnais (69), Boucle du Rhône en Dauphiné (38), Nord-Isère (38), Autunois (71), Beaune (21), Roannais (42), Montpellier (34),…
  • Plus de 10 PLUi et PLU, dont CU Creusot Montceau (71), CA Villefranche (69), CC Haut Allier (48), Avallon (21), Isle d’Abeau (38), Saint-Ismier (38), Reyrieux (69), Sermérieu (38),…
  • Plus de 7 PDU, dont CA Montbéliard (25), CA Colmar (68), CA Pays viennois (38), CA Porte Isère (38), CA Béziers (30), CC Sénonais (89), CC Pays voironnais (38),…
  • Définition d’une stratégie Nationale pour le développement durable des pays de montagne et des pays littoraux pour le compte du MEEDDAT (DGALN) (75)
  • Contrats de Développement Territoriaux sur le territoire du Grand Paris : Grand Paris Seine Ouest, Cœur économique de Roissy-Terre de France, Est Ensemble, Pôle du Bourget,…
  • Programme Opérationnel FEDER-FSE de la Région Franche Comté.

Evaluation environnementale des projets d’aménagement PROJET COMPLEXurbain

La société intervient sur de nombreux territoires pour le compte de différentes collectivités locales, sociétés d’aménagement et de construction pour l’analyse de sites, la définition de stratégies de territoire, le développement de projets urbain, économique, touristique et de loisirs et pour la constitution de dossiers réglementaires (DUP, Etude d’impact, Loi sur l’eau, dossier de création et réalisation de ZAC, …).

  • Projets urbains d’envergure : ZAC Bercy Charenton pour l’aménagement d’un quartier mixte dense (700 000 m2 de planchers pour de l’habitat, bureaux et équipements) comprenant des Immeubles de Grandes Hauteurs, ZAC(s) Lyon Confluence, ZAC Etoile ANNEMASSE-GENEVE à Annemasse (74), ZAC Flaubert à Grenoble (74),…
  • Zone d’activité et parcs technologiques : Zone d’Activité d’Intérêt Nationale de Bonvert (42), projets sur le parc technologiques de la Porte des Alpes (69),…
  • Nombreux projets de développement urbain sous forme de ZAC ou lotissement.

Evaluation environnementale des projets d’infrastructures de transport et de liaisons douces

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Domaine de compétences historique de la société, elle intervient dans différentes régions pour le compte des départements, de l’Equipement, de différentes collectivités locales et des sociétés autoroutières pour des diagnostics de territoire, des recherches de tracé, des comparaisons de variantes, des études d’environnement et pour la constitution de dossiers réglementaires (Etude préliminaires, AVP, DUP, Etude d’impact, Loi sur l’eau, PRO, DCE, bilans environnementaux et dossier des engagements de l’Etat…). Seule ou en groupement avec ses partenaires, elle assure ainsi des missions d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage et de Maîtrise d’œuvre.

  • Marchés à bons de commande (3 successifs) avec le département du Rhône pour la conduite des études environnementales et réglementaires dans des projets routiers depuis 2002 et jusqu’en 2014 (69)
  • Liaisons autoroutières et voies rapides : Liaison A6-A46 (69), antenne autoroutière de Montluçon (03), Mise à 2×2 voies de la RN57 (25), RCEA – Section Droux-Cortelin (71),…
  • Boulevards urbains : Boulevard urbain Est de l’agglomération lyonnaise pour les sections La soie (Grand Lyon), Nord (Département) et franchissement du faisceau ferroviaire (Grand Lyon), Boulevard urbain de Vichy (03),…
  • Liaisons douces : Viarhôna sur le territoire de la Drôme – 75 km (26), Véloroute Voie Verte de l’Isère – 35 km (26), Véloroute Voie Verte du Jabron -38 km (26),…
  • Transport en commun : Prolongement de la ligne B du métro de Lyon (69), Tram T3 (69), Liaison RhonExpress (69), Bus-tram entre Antibes et Sophia Antipolis (06),…
  • Aménagement du Tramway dans la traversée de Rabat – Salé sur une distance de 16 km (Agence du Bouregreg – Royaume du Maroc).

 Evaluation environnementale des projets de construction

La société intervient dans le cadre de projets de construction (étude d’impact des permis de construire, volet environnement des CDAC – Commission Départementale d’Aménagement Commercial) pour des équipements publics et commerciaux pour le compte des collectivités locales et pour des investisseurs privés :

  • Permis de construire du Grand Stade de l’Olympique Lyonnais
  • Etudes d’environnement et d’impact préalables à l’aménagement d’un pôle de loisirs et de commerces, d’une superficie d’environ 6 ha, par le groupe ALTAREA sur le territoire du Carré de Soie sur la commune de Villeurbanne (69)
  • Etudes d’impact de programmes commerciaux : LEROY MERLIN, AUCHAN, groupe CFA Rhône Alpes,…

Projets complexes

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Face à la complexité de certains projets (enchaînement des différentes procédures réglementaires, notion de programme de travaux fractionnés, approche multi partenariale,…) SOBERCO ENVIRONNEMENT propose une approche pragmatique et consensuelle. La société participe régulièrement à la conception et à la mise en œuvre de projets complexes pour un ou plusieurs maîtres d’ouvrages et dispose, à ce titre d’une pratique reconnue dans le domaine d’assistance environnementale (management, organisation de groupe de travail, analyse réglementaire, suivi et bilans, expertises diverses,…).

  • ZAC Bercy Charenton pour la Ville de Paris : Opération de renouvellement urbain sur de grandes emprises ferroviaires pour le développement de près de 700 000 m2 de plancher dans un principe de mixité (bureaux, activités, services, commerces, équipements publics de proximité et grands services urbains) avec des problématiques d’intégration :
    • des Immeubles de Grande Hauteur dans la skyline de Paris intramuros
    • des infrastructures ferroviaires (projet de raccordement Sud et Estacade)
    • de la trame verte et bleue pour la restauration des liaisons écologiques entre le bois de Vincennes, le parc de Bercy et la Seine
    • des nuisances acoustiques,…

Etude d’impact réalisée dans le cadre d’une démarche partenariale intégrant l’ensemble des acteurs concourant au programme d’aménagement : SNCF pour la rationalisation et délocalisation des fonctions ferroviaires (optimisation du foncier) – RFF pour les projets d’infrastructure de modernisation du faisceau ferroviaire – SNEF pour le développement d’opérations privées adossés à la ZAC…

  • Projet d’aménagement du nouveau stade de 60 000 places pour l’Olympique Lyonnais et ses opérations d’accessibilité :
  • Foncière du Montout Filiale de l’Olympique Lyonnais : Permis de construire du Grand Stade (Stade de 60 000 places, musée, boutique, centre d’entraînement, opérations annexes : centre de loisirs, hôtels,…)
  • Grand Lyon : Accès Sud (voie TCSP, prolongement de la voie Elysée Reclus), Accès Nord (parvis Nord, station de tramway et parc urbain) et Parking des Panettes (parking de 3000 places de parking événementiel, gare bus et parking relais)
  • Etat – Aménagement du complément de l’Echangeur 7 sur la RN346 (rocade Est)
  • SYTRAL – Prolongement de la ligne T3 (intégration de l’étude SETEC)
  • Projet urbain du site de la confluence : accompagnement de la SPLA Lyon Confluence pour la constitution de différentes études environnementales et dossiers réglementaires liées à l’opération de renouvellement urbain pour l’extension du centre ville de Lyon sur le site de la Confluence (150 ha) : développement d’un quartier mixte : logements, bureaux, équipements, commerces et parc de Saône : ZAC phase 1 (340 000 m2 SHON), viaduc sur la Darse et ouvrages ferroviaires, parc de Saône et plan d’eau, ZAC Phase 2 (450 000 m2 SHON).